Mentions légales
K-YOUTY SAS

Siège social : 44 rue de la Champmeslé, 76000 Rouen, France

contact@k-youty.fr

+33 651 21 66 40

www.k-youty.academy

Directeur de publication : K-YOUTY SAS

Hébergeur : o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

www.o2switch.fr

Activité de formation professionnelle
K-Youty Academy est une activité de formation professionnelle exploitée par la société K-YOUTY SAS.

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 28760774676 auprès du préfet de région de Normandie.

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

4. Tarifs
Les prix des formations sont exprimés en euros hors taxes (HT).
Les formations dispensées en dehors de l’Union Européenne (ex: Corée du Sud) ne sont pas soumises à la TVA.

5. Contenu des formations
K-YOUTY SAS se réserve le droit de modifier le contenu pédagogique, les intervenants ou les lieux de formation, tout en garantissant la qualité du programme.

6. Propriété intellectuelle
Tous les supports de cours, visuels et documents sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.

7. Responsabilité
K-YOUTY SAS ne saurait être tenue responsable des objets personnels perdus ou endommagés, ni des préjudices résultant d’une mauvaise utilisation des connaissances acquises.

8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Rouen, sauf disposition légale contraire.

1. Objet
Les présentes conditions régissent les relations entre K-YOUTY SAS, exploitant l’activité K-Youty Academy, et toute personne souhaitant s’inscrire à une formation ou un événement organisé par l’Académie via www.k-youty.academy.

2. Inscriptions et paiements
L’inscription devient effective à réception du contrat de formation signé et du versement de l’acompte de 50%.
Le solde devra être réglé au plus tard deux semaines avant le début de la formation.
Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou via les moyens indiqués sur le site.

3. Annulation et remboursement
Toute annulation doit être notifiée par écrit (e-mail ou courrier).
L’acompte n’est pas remboursable, sauf en cas d’annulation de la part de K-YOUTY SAS.
En cas d’empêchement majeur dûment justifié, un report sur une autre session pourra être proposé.

(CGV)